Déposée le 19 juin 1981 par CREPELLE Pierre Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANIBRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CREPELLE Pierre Charles domicilié(e) 23 Avenue des Acacias, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT. - France.
La marque SANIBRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SANIBRUM est expirée depuis le 19 juin 1991.
CREPELLE Pierre Charles a également déposé les autres marques suivantes : SANIBRUM , PARCINOR
CREPELLE Pierre Charles - 23 Avenue des Acacias, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL. - France
ECREPONT ROBERT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses et notamment machines et appareils de désinfection, de désodorisation et d'humidification de l'air. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment machines et appareils de désinfection, de désodorisation et d'humidification de l'air.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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